Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Musée des Cultures Numériques
MO5.COM, Association
Numéro de dépôt :
3667775
Date de dépôt :
30/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Musée des Cultures Numériques
Déposée par voie électronique le 30 juillet 2009 par la société MO5.COM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Musée des Cultures Numériques »
Le déposant est la société MO5.COM domicilié(e) Chez M.Guez 44 bd de Magenta 75010 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 551 141 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association MO5.COM domicilié(e) Chez M.Guez 44 Bd de magenta 75010 Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MO5.COM, Association - Chez M.Guez 44 bd de Magenta 75010 Paris - France - SIREN 507551141
Association MO5.COM - Chez M.Guez 44 Bd de magenta 75010 Paris - France
Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Inscription le 18 mai 2010 - Rejet total n°523843 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-18
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs.
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